2913W/1-2913W/23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 03/06/2022
Présentation du contenu
Transports et déplacements, réglementation : règlement général de la circulation (RGC).
Conditions d'accès
L'intégralité du fonds est librement communicable.
Documents en relation
2907 W - Mobilité urbaine. Circulation, sens de circulation des rues : plans (report manuscrit par planche, sur fond de plan extrait du plan général de la Ville de Lyon, échelle 2000e).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Il existe deux collections d'arrêtés pour une même année : une collection originale signée par le Maire de Lyon et une collection de copies signées par la direction de la Réglementation de la Préfecture. Certaines copies ont également une signature du maire de Lyon mais pas toutes (cela est précisé pour chacune des cotes). Afin de garder trace de l'ensemble des signatures et d'être exhaustif sur la production d'arrêtés, les deux collections ont été conservées.
Mode de classement
Classement chronologique
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Originaux visés par le maire de Lyon.
Mots clés typologiques