1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/192

Cote/Cotes extrêmes

1901W/192

Date

1996-2003

Présentation du contenu

Permis de construire 1996

301/1996 : 5 bis rue Jacquard, angle rue Villeneuve 69004, modificatif 419 M1/1998 et 419 M2/1998 (1996-2003)

302/1996 : 26 rue Bouteille 69001, remplacé par 121/1997 (1996-1997)

303/1996 : 14-18 rue Frédéric Mistral 69003 (1996-1998)

306/1996 : 4 place Camille Flammarion 69004 (1996-1997)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français