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2711W - Assurances

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2711W/1-64

Date

1977-2013

Importance matérielle

64 boîtes, 7,5ml

Origine

Versement de la Direction des assurances.

Modalités d'entrées

Versement du 13/11/2018.

Présentation du contenu

  • 1-14 : Suivi des contrats d'assurance (1989-2006).
  • 15-64 : Suivi des sinistres (1983-2013).

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable, sauf les cotes 2711W/15 à 2711W/60 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.

Documents en relation

2712W

Mots clés matières

assurance, sinistre

Fonctions

3 Administration générale, 304 Affaires juridiques, contentieux et assurances

Cote/Cotes extrêmes

2711W/1-14

Date

1989-2006

Présentation du contenu

Dossier de contrat, marchés, polices d'assurance, correspondance.

Marchés d'acquisition des contrats. Procédure d'appel d'offres, marchés négociés.

Cote/Cotes extrêmes

2711W/14

Date

2001

Présentation du contenu

Appel d'offre. Lot 1 : multirisques, exposition, musique ; lot 2 : responsabilité civile ; lot 3 : responsabilité décennale ; lot 4 : flotte automobile, auto-mission.
Marchés négociés. Lot 1 : dommages aux biens ; lot 2 : tous risques expositions ; lot 3 : instruments de musique ; lot 4 : responsabilité civile ; lot 5 : responsabilité décennale ; lot 6 : flotte automobile, auto-mission.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)