Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
280/2002 : 39 rue Seignemartin 69008
281/2002 : 157 av. Berthelot 69007
283/2002 : 37 A rue St-Mathieu 69008
284/2002 : 20 rue Edison 69003
285/2002 : 1 rue des Capucins 69001
286/2002 : 6 rue L. Carle 69008
287/2002 : 6 rue des Aubépins 69003
289/2002 : 14 rue des Aqueducs 69005
290/2002 : 56 crs Gambetta 69007
291/2002 : 11 rue A. Lumière 69008
292/2002 : 103 rue du Pdt E. Herriot 69002
293/2002 : Opéra pl. de la Comédie 69001.
Mots clés typologiques