
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
938/2002 : 16 rue A. Comte 69002
939/2002 : 19 quai Tilsit 69002
940/2002 : 19 rue S. Coignet 69008
941/2002 : 10 av. Douaumont 69009
942/2002 : 26 rue de la Métallurgie 69003
944/2002 : 168 rue Challemel Lacour 69008
945/2002 : 17-19 av. J. Mermoz 69008
947/2002 : 33 Grande rue de la Croix-Rousse 69004
948/2002 : 42 rue Duguesclin 69006
949/2002 : 129 rue Servient 69003
950/2002 : 1 bis rue S. Coignet 69008
951/2002 : 2 quai des Célestins 69002.
Mots clés typologiques