2641W - Direction des Assemblées, fonctionnement.

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Cote/Cotes extrêmes

2641W/1-78

Date

1870 - 2010

Origine

Direction des Assemblées

Modalités d'entrées

Versement de la Direction des Assemblées arrivé le 08/09/2016.

Présentation du contenu

  • 1-2 Bulletin municipal officiel de Lyon (BMO) : comptabilité, régie.
  • 3-7 Gestion des élus.
  • 8-11 Conseil municipal
  • 13 - 76 Documents photographiques.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 2641W/4 à 7.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Ce fonds contient notamment des tirages photographiques, des diapositives, des albums photos et des objets.

Cote/Cotes extrêmes

2641W/3-7

Date

1870 - 1989

Cote/Cotes extrêmes

2641W/4-7

Date

1870 - 1989

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans après la fin du dossier.

Registres de feuilles de renseignements.

Cote/Cotes extrêmes

2641W/7

Date

1945 - 1959

Présentation du contenu

Contient des informations personnelles.

Mode de classement

Classement alphabétique

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans après la fin du dossier.