CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/57

Date

1555

Présentation du contenu

Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555). Pensions dûes aux gens d'Eglise et aux laïques.

Nommées des " Pensions que tiennent les esglises, monastères, couventz et religions sur les maisons estans dedans l'encloz des murailles de la ville de Lyon" - Ces nommées sont suivies de celles des pensions dues, également sur les maisons de la cité, aux gens d'église et aux laïques. - Les doyen et chapitre de Saint-Jean de Lyon possèdent quatre vingt-cinq pensions ou redevances, presque toutes en numéraire ; le reste consiste en mesures de froment. Parmi ceux qui doivent des pensions à " Messieurs de Saint-Jean, " on remarque : Jean Paulat, seigneur de La Tour (24 livres tournois) ; madame de Langes (31 l. 15 s.) ; madame de Fontville (43 l. 15 s.) ; les héritiers de Clément Béraud, dit Amyot, docteur ès lois (7 l. 10 s.); monsieur de Pramenoux, seigneur de Rebé (7 l.),etc. - L'église de Saint-Romain prend 15 sous sur les maisons de Barthélemi Pocachard, et 3 livres sur celle de Jacques de Bripio et de François de Bripio, son neveu, etc.(folio 16) - Saint-Alban est une " esglise " qui n'a que fort peu de chose en fait de pensions. La collégiale de Saint-Nizier possède cent vingt-quatre pensions, toutes en numéraire ; elles sont dues par : les héritiers de feu François de La Lisse, sur la maison où pend l'enseigne des Forces (3 l.) ;(folio 18) - Humbert Vassely, horloger (7 l.18 s.) ; maître Dalphin ou Daulphin, notaire (20 s.) ; Nicolas de Bavière, peintre, (22 s. 5 d.) ; Jeanne Guerrier (5 l.) ; sire Jérôme Guerrier (12 l. 10 s.) ; le seigneur du Serpillet (3 l.) ; Ennemond Perrin, rue de l'Hôpital (20 s.) ; Luxembourg de Gabiano, pour sa maison d'habitation de la rue Mercière (56 l.), etc.(folio 20) - Les chamarier et chanoines de l'église Saint-Paul prennent cent vingt-trois pensions, en argent, sur : les héritiers de feu Jean Grolier, rue de l'Albergerie ou de l'Aubergerie (8 l.12 s. 6 d.) ; Jacques Fenoyl (11 l. 5 s.) ; les héritiers du prévôt Caille (7 l. 10 s.) ; Antoine Morillat, peintre (1 écu vieux) ; Guichard Petit, gainier et fourbisseur (18 s. 9 d.), etc.(folio 40) - Les chamarier et chanoines de l'église Saint-Just ont, tant en numéraire qu'en froment, vingt-trois pensions, dues par : Jean Trie, notaire (8 l.), Jean Moulin, aussi notaire (13 bichets et demi de froment. Le bichet lyonnais valait 60 livres poids, de seize onces la livre), etc. Les custodes et vicaires de l'église Sainte-Croix ont soixante et une pensions, tant en argent qu'en blé froment. Ces redevances leur viennent de : Claude Petit, notaire (7 l. 10 s.) ; l'avocat Bourg (22 s. 6 d.) ; madame de Langes (5 l. 12 s.) ; monsieur de Capella (37 l. 10 s.) ; François Tignat, orfévre (25 l.), etc.(folio 58) - Les religieux du couvent des Célestins tiennent dix-huit pensions dont une seule en froment. Elles leur sont dues par : Claude Rochefort (39 l. 7 s. 6 d.) ; Conrad Jacquier, sieur du Pizay (6 l.) ; Jean Borrax (?), orfévre (5 l.) ; Ennemond Perrin (3 l.) ; Bernard Morillat, rue Raisin (34 s. 4 d.) etc.(folio 71) - L'hôpital du pont du Rhône ou Hôtel-Dieu possède cent vingt-deux pensions, toutes en numéraire. Elles sont dues à cet établissement par : Jean Pain, orfévre, rue Ferrandière (9 l.) ; Jean de Vandemorre (van der Meer), peintre, rue Mercière (25 l.) ; Gabriel Milliot sur sa maison " où pend le Dieu-Bacchus " (10 l.) ; Nicolas de Bavière (5 l.) ; monsieur de Chaponay, auditeur des comptes de Grenoble (9 l.), etc.(folio 75) - L'Hôtel-Dieu de Paris prend 5 livres de pension annuelle sur la maison de Marie Chapuis, rue Bourg-Chanin ou Bourgchanin.(folio 89) - L'hôpital du Pont-Saint-Esprit prélève une pension de 6 livres, aussi sur la maison de Marie Chapuis.(folio 90) - L'Aumône-Générale de Lyon possède en tout, neuf pensions de peu d'importance.(folio 91) - L'hôpital d'Avignon tient une pension de 5 livres sur la maison de Michel Berthet, rue Saint-Jean.(folio 95) - Les religieuses d'Annonay perçoivent sur " la grand maison des héritiers Pierre Durand, en la Vieille-Boucherie, 15 escus, à raison de 35 solz tournois pour escu. "(folio 95 verso) - Les religieuses du monastère de la Déserte tiennent quarante-deux pensions sur les maisons de : Etienne Solier, rue Saint-Sébastien, à l'enseigne du Chapeau-Rouge ; Jean Daulphin, notaire royal, rue de l'Estrapade ; Jean Hozonne et Benoit Montaigu, imprimeurs ; dame Isabeau Grolier, prés l'abbaye de Saint-Pierre, " pour dame Mye de Salignon, religieuse, 28 livres et ung ponçon de vin, " etc.(folio 96) - Les Cordeliers du couvent de Saint-Bonaventure et ceux du couvent de l'Observance tiennent cinq pensions, dont l'une, de 30 écus d'or soleil, sur la maison de Notre-Dame de Lorette.(folio 102) - L'Hôpital Sainte-Catherine a cinq pensions, dont la principale, qui est de 50 livres, sur la maison des héritiers de Pierre Bernod, rue Saint-Jean.(folio 103) - L'église de Fontaines (sur Saône) a, pour sa chapelle de la Madeleine, 3 livres 15 sous sur la maison de Jacques Raymond et de Jean Molandy, rue Mercière.(folio 105) - La communauté des Augustins bénéficie de dix-huit pensions.(folio 106) - Le couvent des Carmes a vingt pensions sur des immeubles des rues : de la Vieille-Monnaie, Neuve-des-Carmes, des Auges, Sainte-Catherine, etc. (folio 113) - Les Jacobins de Notre-Dame de Confort possèdent trente pensions sur les maisons de : Jean de Crane, peintre, rue Neuve ; Marin Lesueur, horloger ; " plus sur la maison appelée le Porcellet, rue de l'Albergerie, appartenant à nobles Robert et François Dupré, " etc.(folio 116) - Les religieuses de Saint-Pierre tiennent dix-neuf pensions, entre autres, sur : la maison de Vandemerre, dit Levin (Lievin van der Meer), sise au Port-Charlet ( 15 s.) ; la maison des Forces, près Saint-Nizier, etc.Saint-Côme et Saint-Damien est une " église dont le curé touche 90 livres de pension sur la maison de Simon de Fert, près de la dite église.(folio 120) - Les religieux de Saint-Martin d'Ainay ont vingt-deux pensions, dont la principale s'élève à 100 livres tournois, sur la maison d'habitation de Hugues Delaporte, etc.(folio 125) - Les Chartreux de Bourg-Fontaine prennent une pension de 65 livres sur la maison de dame Louise de Villars, rue de l'Anerie.(folio 127) - L'église Saint-Irénée a cinq pensions, dont la plus élevée est de 3 livres 10 sous, et la plus faible de 25 sous. Le chapitre de cette église bénéficie, en outre, de deux ânées de froment.(folio 128) - Le clergé de l'église Saint-Pierre et Saint-Saturnin a huit pensions ; le couvent de Saint-Antoine en a trois, et le prieuré de la Platière en tient vingt-quatre.(folio 130) - La commanderie de Saint-Georges (bailliage de l'ordre de Malte) possède treize pensions, dont une, entre autres, de 178 livres 15 sous sur tous les biens de monsieur Laurencin. " (folio 134) - l'église de Saint-Romain-de-Couzon a 3 livres de pension annuelle sur la pension des héritiers de Thomas Toylet, rue Raisin.(folio 135) - L'église de Saint-Symphorien-d'Ozon prend deux pensions, l'une de 18 livres 2 sous 6 deniers, l'autre de 4 livres 7 sous 6 deniers, sur deux maisons de la rue de l'Etablerie ou des Etableries.(folio 136) - Le recteur de la maladrerie qui avait remplacé la recluserie de la Madeleine, a 3 livres tournois et trois lampes d'huile sur la maison de la veuve de Jean Lambillon, rue Saint-Georges. Les églises : Saint-Senès ( ?), de Vienne ; Notre-Dame-des-Marais, de Villefranche en Beaujolais ; de Rive-de-Gier et de Septmoncel possèdent aussi des pensions sur des immeubles de la ville de Lyon.(folio 136 verso) - L'église Saint-Thomas de Fourvières jouit de trois redevances, dont deux, qui s'élèvent chacune à 37 sous 6 deniers, sur la maison de Pierre Radix, rue Bourg-Chanin, et sur la maison des héritiers de Louis Paturle, près le pont du Rhône.La troisième pension, qui n'est que de 7 sous 6 deniers, se prend sur la maison de Louis Bernard, dit Gueydon, rue du Bourguillon.(folio 153) - L'Abbaye de l'Ile-Barbe a quatre pensions. (folio 155) - L'église Saint-Éloi tient une pension de 10 livres sur la maison de Claude Coinde, rue de Flandre.(folio 158) - Les pauvres de la maladrerie de Balmont jouissent de deux pensions, l'une de dix sous, l'autre de cinq livres ; ceux de la maladrerie de la Madeleine n'ont qu'une redevance de 10 sous. Les religieuses de la chartreuse de Polletin ou Poleteins en Bresse ; celles de Jourcey en Forez et celles de Montfleury sont pensionnées à Lyon.(folio 159) - L'Hôtel-de-Ville de Lyon a droit à cinq pensions s'élevant à 59 livres 10 sous.(folio 163) - L'église Saint-Vincent tient six pensions, et l'église de la Chana a une pension de 31 sous 6 deniers.(folio 165) - Le Roi possède 2 livres 10 sous de pension ; elles sont dues à Sa Majesté par les frères Jean et Geoffroi Bault sur leur maison de la rue de la Monnaie. (folio 166) - Pierre Garon, prêtre, touche annuellement une pension de 5 livres sur la maison de Denis Arcis, imprimeur, rue de la Gaudinière, et une autre pension de 3 livres sur la maison de Jean van der Meer, peintre, rue du Port-Charlet.(folio 137) - Jacques Caille et Pierre de La Forge, chanoines de Saint-Just (folio 137, 137 verso) - le commandeur de la Tourrette ;(folio 138) - Guillaume Palerne, chanoine de Saint-Nizier, et beaucoup d'autres gens d'église prennent des pensions sur des maisons de la ville de Lyon. (folio 137 verso) - Amblard Corne, de Genève, possède treize pensions sur autant de maisons, situées, l'une en la rue du Griffon, les autres en la côte Saint-Sébastien.(folio 175) - Antoine Cousturier, " dict le Grand-Ouvrier, " fourbisseur, a une pension de 4 livres sur la maison de Pierre Chevalier, rue des Terrailles (aujourd'hui Terraille, que l'on suppose avoir été le principal centre de l'industrie céramique, à Lyon).(folio 176) - Antoine Chastillon, avocat pour le Roi, en Bresse (folio 180) - Claude Baronnat, juge de Beaujolais ;(folio 218) - Claude Le Charron, avocat en parlement ;(folio 219) - Catherine Laurencin, dame de Varennes ;(folio 220) - François Rousselet, seigneur de la Pardieu ;(folio 247) - François Coulaud, receveur des deniers communs de la ville (46 l. 12 s.) ;(folio 248 verso) - François Guilhem, maître de la Monnaie ;(folio 250) - Gabriel de Russy, contrôleur des deniers, dons et octrois de la commune (25 l.) ;(folio 260 verso) - Guillaume Robellot, " fructier du Roy, " domicilié à Chalon (Bourgogne) ;(folio 263 verso) - Hugues Dupuy, lieutenant particulier en la sénéchaussée de Lyon ;(folio 275) - maître Jean de La Chapelle, médecin ;(folio 279 verso) - Jacques Martin, joueur d'instruments (10 l.) ;(folio 281 verso) - Jean Camus, secrétaire du Roi ;(folio 282 verso) - Jean Paulat, seigneur de la Tour ;(folio 283 verso) - Jean Audibert, seigneur du Buisson ; (folio 284) - Jean Desmaretz, prévôt de la ville ;(folio 286) - Jacques de Muris, religieux d'Ambierle en Roannais ; (folio 293) - Jean Senneton, ex-consul (20 réaux d'or, à 2 l. 7 s. 3 d. par réal, soit 47 l. 5 s.) ;(folio 295) - Jean Gravier, secrétaire de la commune (5 écus, à raison de 2 l. 3 s. 6 d. par écu, soit 10 l. 17 s. 6 d.) ;(folio 296 verso) - Jacques Blanc, seigneur de Puras ;(folio 301) - Marguerite Grolier, veuve de (Claude ?)Besson, maître de la Monnaie de Lyon ;(folio 362) - les sires de Balmont,(folio 364) - de Maugiron,(folio 364 verso) - de Peisses,(folio 364 verso) - de Montmartin,(folio 365) - de Pollionay,(folio 366) - de Poleymieux,(folio 367) - de la Salle d'Iseron ;(folio 369) - de Vauzelles,(folio 373) - seigneur de Montrotier ; le trésorier Grolier et l'élu Grolier ;(folio 376) - le baron Du Bouchage ;(folio 377) - monsieur de L'Aigle ; Mathieu Chevrier (4 l.)(folio 387) - et Nicolas Durand (30 l.), peintres (folio 400) -; Pierre Gautherot, sommelier du Roi ;(folio 500) - Pernette de Berthy, veuve de monsieur de Sabran, maître des ports d'Avignon ;(folio 504) - Pierre Grolier, avocat, etc.,(folio 510) - pour la plupart citoyens de Lyon, possèdent des pensions ou redevances sur des maisons de la cité.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48