Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1615 - 1618) Comptes d'Antoine Rougier
Comptabilité. 1er Compte sixième du receveur Antoine Rougier, des équivalents de trois années commencées le 1er janvier 1616 et finies le 31 décembre 1618 pour les élections de Lyonnais, Porez et Beaujolais, commencées le 1er septembre 1615 et finies le 31 août 1618 pour les diocèses de Mende, Vivarais et Le Puy. Recettes : Versements d'Alexandre Faure, payeur général provincial des rentes en la généralité de Lyon, pour Ie Lyonnais en 1616 et 1617 et de Jean Bonarme, aux mêmes qualités en 1618 ; de Jean Paulet, fermier principal de l'équivalent de Mende ; de Mathieu Payet, fermier de l'équivalent du Puy ; d'Alexandre Faure et de Jean Bonarme pour le Forez et le Beaujolais ; de Louis Bertrand de Vallonbières, fermier principal de l'équivalent du Vivarais (folios 1 à 12). Recette totale : 30.880 l. 6 s. 8 d. Dépenses : Paiements aux rentiers sur les équivalents (folios 13 à 122). Voir leur énumération à l'analyse du registre cc. 1522. Taxation de Claude Bullion, sieur de Laye, commis au contrôle des équivalents (folios 123 et 124). Deniers rendus et non reçus. Dépense commis écritures, épices, taxations (folios 125 à 126). Dépense totale : 28.690 l. 14 s. 10 d. Dépenses portées en souffrance : 2.911 l. 6 s. 3 d. 20 Pièces à l'appui du compte précédent : Notes relatives à la rente de M. de la Sale sur les équivalents (p. 2 à 4). Quittances d'Antoine Boiron (p. 5 à 8).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes