Eglise Saint-Pierre de Vaise (EI 09027).

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2905W - Gestion technique des bâtiments communaux des 5e et 9e arrondissements

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Gestion technique des bâtiments communaux des 5e et 9e arrondissements. Travaux indispensables du propriétaire, travaux d'aménagement.

Cote/Cotes extrêmes

2905W/1-2905W103

Date

1923-2019

Importance matérielle

7,7 ml

Origine

Versement de la direction de la gestion technique des bâtiments, secteur 5-9.

Modalités d'entrées

Versement du 05/04/2022.

Présentation du contenu

Suivi des travaux, dossiers des gestionnaires de bâtiments : demandes de réalisation de travaux (DRT), devis, factures, rapports techniques, conventions, déclarations préalables, avant-projet sommaire (APS), dossier des ouvrage exécutés (DOE), dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (DIUO), étude préalable d'aide à la décision (EPAD), commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA), contrôle et prévention (CEP), système de sécurité incendie (SSI), diagnostics techniques amiante (DTA), plans, photographies, délibérations du conseil municipal, correspondance (classement par n° d'ensemble immobilier) (EI).

Conditions d'accès

L'intégralité du fonds est librement communicable.

Mots clés matières

urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

9e arrondissement.

Cote/Cotes extrêmes

2905W/51-100

Date

1963-2020