1858W/1-1858W/357
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1995
459/1995 : 47 rue Sébastien Gryphe 69007 (1995-1996)
460/1995 : Rue Séguin, cours Bayard 69002 (1995)
461/1995 : 6-8 Grande Rue des Feuillants 69001 (1995)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires