Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1/2002 : 12-14 rue Duphot 69003
2/2002 : 59-61 av. P. Santy 69008
3/2002 : 18 rue des Fossés de Trion 69005
5/2002 : Collège Molière 31 av. du Château 69003
6/2002 : 2 rue de l'Eglise, 154 rte de Genas 69003
7/2002 : 51 rue de Montagny 69008
8/2002 : 134 crs A. Thomas 69008
9/2002 : crs A. Thomas, rue des Tuiliers 69008
10/2002 : 138 av. du Cdt Charcot 69005.
Mots clés typologiques