1630W/1-1630W/160
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1988.
Versement de la Direction de l'Urbanisme appliqué ayant transité par les Archives communautaires, coté 1160 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1988
2 et 6 rue de la Fraternelle, 29-31 rue Gorge de Loup 69009 :
738/1988 : permis de démolir 255/1988
739/1988 : prorogation et transfert 21/1991.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires