1630 W

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Cote/Cotes extrêmes

1630W/1-1630W/160

Date

1981-2004

Importance matérielle

160

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1988.

Versement de la Direction de l'Urbanisme appliqué ayant transité par les Archives communautaires, coté 1160 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1630W/150

Cote/Cotes extrêmes

1630W/150

Date

1988-1992

Présentation du contenu

Permis de construire 1988

2 et 6 rue de la Fraternelle, 29-31 rue Gorge de Loup 69009 :

738/1988 : permis de démolir 255/1988

739/1988 : prorogation et transfert 21/1991.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français