1217 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1217WP/1-1217WP/208

Date

1790-1951

Importance matérielle

208

Origine

Producteurs multiples

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : registres des délibérations, plumitifs.

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1991.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

1217WP/35

Date

19/06/1812-15/06/1813

Présentation du contenu

Conseil municipal : registre des rapports et délibérations.

Table alphabétique en début de registre.

Fin de la séance du 19 juin 1812 commencée dans le registre précédent coté 1217 WP 34.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 4 et numérisé en 2 Num 20

Mots clés matières

Mots clés typologiques