
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : Registre de versement 1
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées de 1891 à 1949.
Contient aussi des permissions de voirie, des constructions avec et sans droits.
Travaux publics et police de la voirie - 5D
Date d'arrivée approximative : Versement arrivé en plusieurs fois : 1936-05-07, 1937-04-29, 1938-04-29, 1942-03-01, 1946-05-08, 1952-03-20, 1953, 1954-08-13, 1955-04-13 et 1957-05-03.
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Classé en : 1991, 1993, 2010-2016.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Constructions neuves 1925. Autorisations : plan, rapport, permission de voirie, vérification des taxes sur les constructions neuves, arrêté, correspondance.
239 : 28 rue de Toulon, Chomel et Verrier architectes
240 : 43-45 ch. St-Romain
241 : 45 ch. St-Romain
242 : imp. Millon
243 : 6 rue J. Massenet
244 : rue du Clos Savaron
249 : 11 rue Desparmet
250 : 258-260 rte d'Heyrieux
251 : imp. Comtois
252 : 40 rue Parmentier
253 : 84 rte de Genas, Pinet architecte
254 : 40 ch. [ou rue] Ste-Anne de Baraban, Massaux architecte
255 : 5 crs Lafayette
256 : 30 Grande rue de Monplaisir
257 : 31 rue Terme
258 : 20 rue de l'Argonne
259 : rue de l'Effort
260 : imp. prenant accès sur le ch. du Moulin à Vent (Parilly)
261 : 145 rue Sully.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Mots clés typologiques