1964 W

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Cote/Cotes extrêmes

1964W/1-1964W/338

Date

1992-2006

Importance matérielle

338

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1964W/200

Cote/Cotes extrêmes

1964W/200

Date

1997

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1997

406/1997 : 40 rue Auguste Comte, 33 rue Jarente 69002

407/1997 : 39 rue Malesherbes 69006

408/1997 : 8 rue de Flesselle 69001

409/1997 : 43 rue Maurice Flandin 69003

410/1997 : 245 rue André Philip 69003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français