1964W/1-1964W/338
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1997
406/1997 : 40 rue Auguste Comte, 33 rue Jarente 69002
407/1997 : 39 rue Malesherbes 69006
408/1997 : 8 rue de Flesselle 69001
409/1997 : 43 rue Maurice Flandin 69003
410/1997 : 245 rue André Philip 69003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires