1748 W

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Cote/Cotes extrêmes

1748W/1-1748W/54

Date

1983-2002

Importance matérielle

54

Origine

Mairie du 5ème arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mairie du 5ème arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Application et suivi de la loi PLM : comptes rendus des conseils d'arrondissement, de la commission d'admission en crèche, correspondance.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1748W/44

Cote/Cotes extrêmes

1748W/44

Date

1987-1997

Présentation du contenu

Conseil d'arrondissement :

- Réunions : rapports, comptes rendus (novembre 1997).

- Délibérations (1987-1994).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 6

Langue des unités documentaires

Français