2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Restaurants 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10 rue des Marronniers.
Always, 2 rue des Marronniers.
Boulangerie-pâtisserie 2 rue des Marronniers.
Show des marronniers, 2 rue des Marronniers.
Chez Barbier, 3 rue des Marronniers.
Restaurant 3 rue des Marronniers.
Le Bon lait, 3 rue des Marronniers.
Epicerie des Marronniers, 3 rue des Marronniers.
Le Marronnier, 3 rue des Marronniers.
Le Vulcano, 4 rue des Marronniers.
Sandwichs, 4 rue des Marronniers.
Les 3 tonneaux, 4 rue des Marronniers.
Boulangerie-pâtisserie, 4 rue des Marronniers.
Yvonne, 4 rue des Marronniers.
brasserie Paulaner, 4 rue des Marronniers.
La Grange, 5 rue des Marronniers.
Blanchet, 5 rue des Marronniers.
Au grain de sel, 5 rue des Marronniers.
Restaurant Colotte, 5 rue des Marronniers.
La Mère Jean, 5 rue des Marronniers.
Le Bon Burger, 5 rue des Marronniers.
Genty service, 6 rue des Marronniers.
Chez les Gones, 6 rue des Marronniers.
Chez Gérard, 6 rue des Marronniers.
Le Rond de serviette, 6 rue des Marronniers.
Restaurant 7 rue des Marronniers.
Saïgon, 8 rue des Marronniers.
Perret, 8 rue des Marronniers.
Comptoir des Marronniers, 8 rue des Marronniers.
Le Tunis, 9 rue des Marronniers.
Du côté de chez Tom, 9 rue des Marronniers.
Restaurant International, 9 rue des Marronniers.
Alimentation générale 9 rue des Marronniers.
brasserie Eiffel, 9 rue des Marronniers.
Aux skieurs, 10 rue des Marronniers.
Le Picadilly, 10 rue des Marronniers.
Le Saint-Germain, 11 rue des Marronniers.
La Cave à Sandwiches, 11 rue des Marronniers.
Le Diablotin, 8 rue Mazard.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.