CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1458 - 1466) Pièces justificatives de dépenses par Gilet de Chaveyriat
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses faites par Gilet de Chaveyria, receveur de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Dépenses diverses : - Mandement du 1 février 1458 Pièce N° 1, 2 - secours accordés aus ladres de Belmont et de la Madeleine ; frais faits pour " neteyer l'hostel du Lion et bois pour fere du feux pour charfa mes senieurs conseilliers, quant il li ont mis le conseil oudit hostel " (février 1458 v. s.) ; - réparations à l'hôtel du Lion. - janvier 1459 Pièce N° 5, 8 - Paiement fait à " Jehan de Juys pour VI escuson peins aux armes de la ville pour mettre es torches que l'on portat au seveliment de sire Heynar de Villenove. " - Pièce N° 9 - Réparations à la grange des Farges, aux murailles, aux portes de Bourgneuf et de rue Neuve. - 4 décembre 1459 Pièce N° 18 - Dépenses " pour deux mantuaulx de drapt gris de Saint-Pon achetez pour les deux commis à amasser la vie des povres ladres, tant pour le drapt, la tondure, les deux ymages, comme pour la façon et costure d'iceulx III l. XIII s. IX d. tourn. " - 1460 Pièce N° 14 - Don de deux douzaines de lapins, de 16 perdrix rouges, de 8 perdrix blanches et do 16 chapons gras au bailli d'Alençon, à Laurent Patarin et à " un seigneur de Parlement. " - Pièce N° 17 - Mandat de payement de la location d'une chambre en l'hôtel de l'Argentier (Jacques Cour), " que Mrs les conseillers tiennent audit hostel pour besoigner es affaires de la ville " (1460). - Honoraires donnés à un frère mineur qui prêcha le carême. - 1462 Pièce N° 21, 29 - Dépenses pour le transfert à Saint-Jaquême des meubles qui étaient en la maison de l'argentier, et pour le transfert de ceux qui se trouvaient en la maison de Rolin Guérin, dans la maison que la ville avait acquise pour tenir désormais les assemblées. - 1461 Pièce N° 19 - Payement fait " pour dues simeze de vin et pour fruits que messieurs les conseillier burent à Saint-Jaquême, can il voulurent conclure pour aler devers le Roy, " - Frais d'établissement d'une cloche " pour les foyres " sur l'hôtel du Lion et " et pour les frans archiers quan ils furent aux montres à la Tourt de Salvanie ; - 1464 Pièce N° 31 - Dépenses " pour une clef que l'on a fet es armeres de pierre qui son en la sale où l'on tien le conseil, pour tenir les papiers de la ville enfermés ; - novembre 1463 Pièce N 33 - pour repaindre et redorer l'ensegnie du lion de l'ostel de la vile ; - Pièce N° 34 - pour le boire de messrs les conseilliers en tenan le conseil, pour une simese de vin, X deniers, et pour I denier de pein et pour IV deniers de pomes ; - Pièce N° 35 - pour fere porter les arches de Saint-Jaquême en la meyson de la ville. - Réparations à la tour du Puits-d'Ainay et la tour Chenevier. - Payements faits " à Guillaume Chopine pour certenne quantité de pierre qui a esté empleyé es bolevars que l'on a fait sur la rivière de Sone, devers Bourneuf ; - à II compaignons pour peser et porter en la chambre de l'artillierie le saupetre que mestre Valabran à d'afiner ; - Pièce N° 40 - item, pour fere aporter les deux vugleres de coyvre qui estien a Pierrasyse en la mayson de la ville ; - à Perrin Leymont, gantier, pour VII peres de gans pour les masson qui firent le murs vers Pierre asyse ; - Pièce N° 45 - à Jehan de Juys, peintre, pour deux penonseaux de Roy, pour meyntenir messrs les conseilliers au grabeau des espice à l'encontre d'Amye Veysie ; - pour fere mettre en prison le prestre qui avait fait deffance, por les prevyleges de l'unyvercité d'Orliens, a messgrs les conseilliers qui ne demandace rien à mess, Léonard Baronat. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes