BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/3

Date

1433-1435

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes.

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle par F. Rolle (tome 1) Paris, 1865 :

Folio 1 : Confirmation du choix qui avait été fait de Martin de Milan pour visiter et réparer "le trait et autre artilleries"de la ville, 21 septembre 1433. - folio 1 verso : Adjucation de la ferme des octrois de la commune, 23 septembre 1433. - folio 4 verso : Ordre de pourvoir à la défense et à la provision de l'artillerie de la ville, attendu que l'ennemi se trouve à Avallon et menace d'envahir le Lyonnais. - folio 4 verso : Marché passé avec Huguonin Martin et Henri Bosonet, maîtres et maçons, pour réhausser une pile du pont du Rhône, au prix de 11 blancs les deux pieds de "taille". - folio 5 : Achat, pour la somme de 85 florins, à Aynard de Cordon, seigneur des Marches, de 50 chênes, tant pour le plantis qu'on voulait faire au travers de la Saône, que pour les autres affaires de la ville, 30 octobre 1433. - folio 7 : emprunt de 1000 à 1200 royaux d'or pour servir à la prochaine entrée du roi Charles VII à Lyon, 19 novembre 1433. - folio 12, verso 4 : le consulat décide : qu'il sera fait au Roi "la meilleure et la plus joyeuse chère que l'on pourra", qu'il lui sera donné cent marcs de vaisselle en argent doré, que Jean Le Viste sera chargé de lui faire la harangue, etc, 14 février 1434. - folio 22 : Exemption de toute charge et frais de ville en faveur et pendant la vie de Druet Fortin, s'il veut prendre l'engagement de relever le pont de la Saône dans le plus bref délai, 4 mars 1434. - folio 14 : Mandemant à Jean de Chaponnay, à Ennemond de Civrieu et à Brunicart, de 96 marcs d'argent, à 9 livres le marc, valeur (non comprise la façon et la dorure) de douze plats et de 24 écuelles offerts au Roi, à sa première venue à Lyon. - folio 22 : de 5 francs et demi à Jean Collarier, peintre, pour plusieurs peintures exécutées à cette occasion; tant sur le pont du Rhône qu'ailleurs. - folio 24 : Ordre de s'occuper promptement de la garde de la ville, "actendu que monseigneurs de Bourgoingne est de présent à Tournuz, à grant puissance". - folio 26 : Lettres du Roi prescrivant d'obéir au duc de Bourbon, qui se trouvait à Villefranche, prêt à secourir Belleville, donc le duc de Bourgogne faisant le siège, 29 novembre 1434. - folio 26 : Commission donnée à Pierre de Tolon, chancelier de Bourbonnais, d'emprunter à la ville de Lyon " environ 100 colovrines, 50 bombardes, 80 arbalestres, 500 arcs, 500 trousses tout garny de 10 000 de tret commun et de la pouldre de bombarde à l'avenant." - folio 29 verso : Répartition calculée des gens d'Eglise et des laïques aux portes de la ville "afin que nous soyons meslés ensemble et non point séparés", 15 octobre 1434. - folio 30 : Refus au seigneur de Saint-Priest de lui accorder lescannoniers et coulevriniers de la ville, à cause du petit nombre de défenseurs de ces deux cathégories. - folio 32 : Conseil demandé au consulat par le duc de Bourbon, afin de savoir s'il doit ou non attaquer les Bourguignons. - folio 34 : Mort d' Humbert de Grolée, chevalier, chambellan du Roi, bailli de Mâcon, sénéchal et capitaine de Lyon. - folio 35 : Reconstruction au frais de la commune, du clocher de Saint-Nizier, qui tombait de vieillesse. - folio 37 : Provisions de bailli de Macôn et de sénéchal et capitaine de la ville de Lyonen faveur de Théode de Valpergue, etc...

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Bibliographie

Registre transcrit et publié : Georges GUIGUE, registres consulaires de la ville de Lyon ou recueil des délibérations du conseil de la commune publiés d'après les procès-verbaux originaux, tome 2 (1422-1450), Lyon, 1926 (cotes de l'ouvrage : 1 C 500 034 vol 2 et usuel 1 C 651 563 Sal)

Mots clés matières

Mots clés typologiques