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2888W - Direction des cimetières, dossiers de la direction

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Cote/Cotes extrêmes

2888W/1-2888W/29

Date

1907-2004

Importance matérielle

1,2 ml

Origine

Direction des cimetières

Modalités d'entrées

Versement du 05/10/2021

Présentation du contenu

1-22 : Fonctionnement, organisation.
23-29 : Suivi des défunts dont les corps ont été déposés à l'IML.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2888W/8, 2888W/9, 2888W/14, 2888W/15, 2888W/17, 2888W/23 à 2888W/29 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1825W, 2764W

Mots clés matières

décès, transport de corps, pompes funèbres, médecin

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 904 Funérailles et lieux de sépulture

Cote/Cotes extrêmes

2888W/ 23-2888W/ 29

Date

1978-2004

Objets et valeurs trouvés sur les corps déposés à l'IML.

Cote/Cotes extrêmes

2888W/28

Date

1978-1999

Présentation du contenu

- Inventaire, demande de retrait. Documents administratifs : modèles de courriers-types, modèles de formulaires.
- Objets et valeurs non réclamés : inventaires, correspondance (1978-1984), procès-verbal de remise pour aliénation des biens mobiliers de l'Etat (1983-1999).
- Conditions de restitution aux familles, liquidation des biens non réclamés : correspondance, rapport, copie de l'ordonnance du tribunal de grande instance de Lyon, note (1986-1997).

Conditions d'accès

Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).