2428 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2428WP/1-2428WP/28

Date

1993-2009

Importance matérielle

28

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Service Animation commerciale : CDAC, subventions, développement économique, économie sociale et solidaire, relations emploi et entreprises (1993-2009).
- Direction : Commission Economie Relations internationales Université, réunions avec l'élue, réunions de direction, bilans d'activité (2003-2009).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2428WP/12

Cote/Cotes extrêmes

2428WP/12

Date

1996-2007

Présentation du contenu

Développement économique. Le Village des créateurs du passage Thiaffait : locaux, montage de l'opération, financement (1996-2003), comité de pilotage (1998) ; statuts, assemblée générale constitutive, organisation interne, missions, définition du centre de ressources (1998-2005) ; garantie d'emprunt (1999-2000) ; gestion locative SERL, relations résidents (1999-2003) ; repositionnement du projet en pépinière, négociations avec les partenaires (1999-2003) ; copropriété, travaux, signalétique, matériel (1999-2007) ; montage du centre de ressources, fiscalité, recherche FSE, budgets démarrage, simulation tarifaire, recrutement du directeur (2000-2001) ; statuts d'occupation, baux (2000-2004) ; immobilier (2001-2002) : correspondance, notes, états des dépenses, prévisionnels, bordereaux de transmissions, factures, délibérations, Journal officiel, statuts, récépissés déclaration préfecture, liste membres du comité d'agrément, procès-verbal d'assemblée constitutive, rapports, comptes rendus, ordres du jour, descriptif du plan d'occupation, plans, état des soldes, relevé de compte, exploitation prévisionnelle, analyse des effets sur la TVA, tableau situation, rapport sur la signalisation piétonne, arrêtés du maire, BMO, convention, planning d'occupation, ventilation des loyers, simulations des redevances, barême des loyers, bulletin officiel des impôts, CV, profil de poste, confirmation de publication d'annonce, fiche d'engagement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français