Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Service Animation commerciale : CDAC, subventions, développement économique, économie sociale et solidaire, relations emploi et entreprises (1993-2009).
- Direction : Commission Economie Relations internationales Université, réunions avec l'élue, réunions de direction, bilans d'activité (2003-2009).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Développement économique. Le Village des créateurs du passage Thiaffait : locaux, montage de l'opération, financement (1996-2003), comité de pilotage (1998) ; statuts, assemblée générale constitutive, organisation interne, missions, définition du centre de ressources (1998-2005) ; garantie d'emprunt (1999-2000) ; gestion locative SERL, relations résidents (1999-2003) ; repositionnement du projet en pépinière, négociations avec les partenaires (1999-2003) ; copropriété, travaux, signalétique, matériel (1999-2007) ; montage du centre de ressources, fiscalité, recherche FSE, budgets démarrage, simulation tarifaire, recrutement du directeur (2000-2001) ; statuts d'occupation, baux (2000-2004) ; immobilier (2001-2002) : correspondance, notes, états des dépenses, prévisionnels, bordereaux de transmissions, factures, délibérations, Journal officiel, statuts, récépissés déclaration préfecture, liste membres du comité d'agrément, procès-verbal d'assemblée constitutive, rapports, comptes rendus, ordres du jour, descriptif du plan d'occupation, plans, état des soldes, relevé de compte, exploitation prévisionnelle, analyse des effets sur la TVA, tableau situation, rapport sur la signalisation piétonne, arrêtés du maire, BMO, convention, planning d'occupation, ventilation des loyers, simulations des redevances, barême des loyers, bulletin officiel des impôts, CV, profil de poste, confirmation de publication d'annonce, fiche d'engagement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires