980WP/1-980WP/213
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Mairie du 3ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mairie du 3ème arr. : - recensement de la population : listes nominatives (1921,1954,1962,1968) - cadastre : registres s.d. - affaires militaires : retraite des anciens combattants (1956-1963), recensement des jeunes gens (1903,1925,1929-1935,1937-1940) - permis de chasse (1975-1977) : assurance, inscription, cartes de validation - élections politiques (générales, législatives, cantonales, municipales, référendum), élections professionnelles (Prud'hommes, chambre de commerce et des métiers, caisse primaire de sécurité sociale et d'allocations familiales, consulaires) : opérations électorales et procès-verbaux (1924-1973), listes électorales (1945-1976), révision des listes électorales (1939-1973).
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE : - Election des membres du conseil d'administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale : procès-verbal des opérations de recensement, procès-verbal des opérations électorales par catégorie de travailleurs et d'employeurs, vote par correspondance, relevé nominatif des électeurs, circulaire, note de service, correspondance 1950
CONSEIL DE PRUD'HOMMES : - Elections pruh'homales : sections soierie, commerce, bâtiment : patrons, ouvriers ou employés : liste générale alphabétique 1963
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes