2060W/1-2060W/273
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/841 : 46 rue de Brest 69002
1998/842 : 3 rue Henri-Pensier 69008
1998/843 : 19 avenue des Frères Lumière 69008
1998/844 : 28 rue Molière 69006
1998/845 : 177 avenue Paul-Santy 69008
1998/846 : 96 bis cours du Docteur Long 69003
1998/848 : 40 rue des Anges 69005
1998/849 : 237 rue des Erables 69009
1998/851 : 6 rue Omer-Louis 69003
1998/852 : 5-9 rue du Plâtre 69001
1998/853 : 15 quai Victor-Augagneur 69003
1998/854 : 81 rue Léon-Jouhaux 69003
1998/855 : 32 quai Perrache 69002
1998/857 : 17 Grande rue de Vaise 69009
1998/858 : 32 avenue Foch 69006
1998/859 : 1 rue Bodin 69001
1998/860 : 9 rue Mascrany 69004
1998/861 : 8 rue Duhamel 69002
1998/862 : 195 montée de Choulans 69005.
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques
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