2012WP/1-2012WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction du Personnel et des Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers du service Etudes et coordination.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Secrétariat. Commission administrative paritaire (CAP). Organisation des élections : listes des électeurs par bureaux de vote, liste générale des électeurs, listes des électeurs par service.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 6
Langue des unités documentaires