2328 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/259

Date

2001-2003

Importance matérielle

259

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2328W/120

Cote/Cotes extrêmes

2328W/120

Date

2001

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 2001

846/2001 : 15-17 rue du Bon Pasteur

847/2001 : 13 rue P. Bert

848/2001 : 28 quai Pierre Scize

849/2001 : 25 bis rue Villon

850/2001 : 24-28 rue des Trois Pierres

851/2001 : Le Fournil de l'Opéra 15 pl. L. Pradel

852/2001 : 22 rue des Remparts d'Ainay

853/2001 : 23 rue des Macchabées.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français