2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chez Nicole, 2 rue Coysevox.
pâtisserie Lardet, 110 boulevard de la Croix-Rousse.
La Sanguette, 112 boulevard de la Croix-Rousse.
Le Desirless, 3 rue Désirée.
Kim Ly, 7 rue Désirée.
Le Sylvestre, 13 rue Désirée.
Le Poëlon, 13 rue Désirée.
Boulangerie-pâtisserie Baladraux, 1 rue Edouard Herriot.
Caféteria Marest, 18 rue Edouard Herriot.
Mac' Café, 18 rue Edouard Herriot.
Yozgat Export, 6 place Fernand Rey.
Restaurant Pont de la Feuillée.
Lyon Santé, 3 rue Hippolyte Flandrin.
Saray Kent, 4 rue Hippolyte Flandrin.
Meric, 4 rue Hippolyte Flandrin.
Le Lotus, 16 rue Hippolyte Flandrin.
Pizzeria Bambino, 6 rue de Flesselles.
O' Brasil, 3 rue de la Fromagerie.
Sayat Nova, 3 rue de la Fromagerie.
brasserie Saint-Nizier, 3 rue de la Fromagerie.
Les LomBards, 3 rue de la Fromagerie.
Le Kashmir, 3 rue de la Fromagerie.
Le boulevardier, 5 rue de la Fromagerie.
C'est good, 7 rue de la Fromagerie.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.