Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de décembre 1998.
Présentation du contenu
1-42 : dossiers de M. Bouvier : éducation, équipements socio-culturels, affaires sociales, affaires universitaires, santé, fonctionnement du service (1961-1997).
43-46 : dossiers de M. Tassel : instruction des permis de construire, police municipale, courrier, notes de service (1990-1996).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable à l'exception de l'article 27, soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
1938 WP
Informations sur le traitement
Traité en 2021.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Prévention été, jobs d'été, opérations Ville-Vie-Vacances. Demandes de subventions : bilans, notes, correspondance (1994-1996).
- Lyon insertion : comptes rendus d'activité (1991).
- Transformation de Lyon insertion en Mission locale : notes, correspondance (1993-1994).
- Convention entre la Ville de Lyon et l'Association Lyon Insertion pour la réalisation de saisie informatique par des travailleurs handicapés : rapports au Conseil municipal, convention, notes, correspondance (1995).
- Entreprise Givaudan Roure. Signature de convention partenariale "Synergies locales pour l'emploi" : convention, coupure de presse, documentation, notes, correspondance (1994).
- Signature de la convention de partenariat avec le BTP : communiqué de presse, allocution du maire Michel Noir, convention, notes, correspondance (1995).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)