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2873W - Mandatures 2001-2008 et 2008-2014. Cabinet de M. Gilles Buna, cabinet de M. Michel Le Faou

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2873W/1-2873W/61

Date

1980-2019

Importance matérielle

6,2 ml

Origine

Cabinet de M. Gilles Buna, adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville. Cabinet de M. Michel Le Faou, adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.

Modalités d'entrées

Versement du 10/03/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna). Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2873W/13, 2873W/19, 2873W/27, 2873W/34, 2873W/42 à 2873W/44 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

2866W ; 2867W

Mots clés matières

élu, conseiller municipal, politique de la ville, urbanisme, logement

Fonctions

2 Cabinets des élus, 201 Adjoints au maire

Cote/Cotes extrêmes

2873W/17-2873W/61

Date

1992-2019

Cote/Cotes extrêmes

2873W/17-2873W/24

Date

1992-2018

Locaux situés sous les escaliers de la montée du Perron ; rue Sainte-Catherine, rue Romarin ; circulation montée des Carmélites ; création d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) 17 rue Saint-François d'Assise ; nuisances du Café 203 ; réhabilitation des immeubles 12-14 rue Neyret ; souterrains du 1er arrondissement dits arêtes de poisson, rénovation du tunnel sous la Croix-Rousse ; site du lycée La Salle 1 rue Neyret.

Cote/Cotes extrêmes

2873W/19

Date

2001-2017

Présentation du contenu

- Réhabilitation des locaux situés sous les escaliers de la montée du Perron : coupures de presse, notes, correspondance (2004-2007).
- Rue Sainte-Catherine, rue Romarin. Réunion du Comité de pilotage : compte rendu de réunion, documentation (2009).
- Circulation sur la montée des Carmélites : coupure de presse, notes, correspondance (2001).
- Création d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) 17 rue Saint-François d'Assise : délibération du Conseil municipal, rapport, notes, correspondance (2005-2007).
- Bar "Café 203", 9 rue du Garet. Nuisances sonores : correspondance, plaintes. Contentieux relatif à des autorisations d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir : coupures de presse, correspondance (2002-2005).
- Réhabilitation des immeubles 12-14 rue Neyret : étude de faisabilité, projets, comptes rendus de réunion, relevé de décisions, plans, notes, méls, correspondance (2001-2003).
- Souterrains du 1er arrondissement dits arêtes de poisson, rénovation du tunnel sous la Croix-Rousse : étude, coupures de presse, délibération du conseil municipal, comptes rendus de réunion, rapport, notes, méls, correspondance (2007-2013).
- Site du lycée La Salle 1 rue Neyret, aménagement : études, projets, brochure du lycée, coupure de presse, calendrier prévisionnel de travaux, notes, méls, correspondance (2015-2017).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017 (Communicabilité vérifiée)

Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).