2877W/1-2877W/63
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Présentation du contenu
1 : Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles, participation à des groupes de travail.
2 : Logement social.
3 : Politique de la ville.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2877W/11, 2877W/12, 2877W/15 à 2877W/22, 2877W/24 à 2877W/26, 2877W/28, 2877W/30 à 2877W/32 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
- Comité de pilotage, schéma territorial de développement 2005-2006 et 2007-2009 : comptes rendus, plaquettes de présentation de projet, correspondance (2005-2007).
- Evaluation du CUCS, séminaire, réunions : documents de présentation, comptes rendus, synthèses, notes, correspondance (2006-2008, 2011-2015).