CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1593 - 1594) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso, receveur des derniers communs. - Pièce N° 1 - Paiement aux capitaines suisses qui, requis " de continuer le service qu'ilz ont jusques icy fidèlement faict pour la garde et conservation de lad. ville, attendu qu'elle est et sera tousjours catholique, estant résolue de ne se despartir jamais de la religion catholique, apostolique et romaine, ont respondu qu'ilz ne peuvent renouveller aucun serment, ny faire aucune nouvelle promesse qu'ilz n'en ayent le commandement de leurs supérieurs, bien ont ilz promis touteffoys de servir très fidèlement lad. ville et la conserver envers et coutre tous, jusques à ce qu'ilz ayent la volonté et commandement de leursd. supérieurs ". - Pièce N° 2 - Paiement au capitaine la Vioze, - Pièce N° 3 - à Hugues Lescot, lieutenant du chevalier du guet, - Pièce N° 6 - aux capitaines Wolfgang, Begischer, Jean Jacques, de Staal, Wilhem Schuvaller. - Pièce N° 7 - Paiement au conseiller Allard pour ses frais de voyage. - Pièce N° 8 - Paiements pour les capitaines Baltezard et Chivallier. - Pièce N° 11 - Solde du capitaine Laforge, - Pièce N° 12, 13 - Combet, Guillaume Balthesar. - Divers billets pour fournitures aux troupes. - Pièce N° 24 - Paiement de 2,000 écus à cent arquebusiers à cheval et à 200 piétons. - Pièce N° 25 - Avertissement donné aux habitants de Ste-Foix " que l'ennemy faict estat de les venir pétarder ceste nuict (21 janvier 1594) ou au plus tard demain ". - Pièce N° 26 - Fournitures de poudre. - Pièce N° 27 - Dépense faite aux Trois-Rois " par le sieur de Vic et son train, pendant son séjour en ceste ville, pour le service du Roy, despuys la réduction d'icelle soubz son obéyssance ". - Pièce N° 28 - Solde des capitaines Nicolas Bérerd et Nicolas Chomaccre. - Dépenses faites au pennonage de François de Bourges " durant les dernières barricades qui se sont faictes en la ville, pour la réduction d'icelle en l'obéissance du Roy ". - Pièce N° 29 - Voyage en Suisse de César Béraud. - Pièce N° 32 - Ordre à Guyot de Masso de faire un versement de 2,958 écus sol. aux mains de Jean du Benoist, trésorier provincial de l'extraordinaire des guerres. - Pièce N° 36 - Solde du capitaine Rochemont. - Pièce N° 40 - Réparations faites au pont-levis de la porte St-Sébastien. - Pièce N° 41 - Solde du capitaine Chevalier, capitaine des deux frégates. - Pièce N 42 - Obligation souscrite au capitaine Henri Fiffert. - Pièce n° 43 - Solde du capitaine Niclaus Burby. - Pièce N° 46 à 50 - Solde des capitaines Beraud et Chomacre, Guillaume Balthasard et Henry Phiffer, Hans Wild. - Pièce N° 51 - Frais pour la captivité du duc de Nemours. - Pièce N° 52 - Frais du voyage à Mâcon de M. de Marle. - Pièce N° 53 -" Compte des deniers paiez et fournis par Cézard Béraud, au voyage que luy a esté commandé et ordonné de faire ez pais de Dauphiné et Languedoc, par messeigneurs de Bellièvre et collonel d'Ornano et les srs consulz et eschevins de la ville de Lyon .. - Pièce N° 54 - Solde des troupes des capitaines Nérestang, de Dizimieu, Normand, La Tour, La Ville, Bourdillon. - Pièce N° 55 -" Estat de la despence faicte par messieurs les consuls eschevins de la ville de Lyon, puys le septiesme jour de febvrier dernier mil cinq cens quatre vingtz et quatorze, que lad. ville de Lyon fust réduytte soubz l'obéissance du Roy, jusques à cejourdhui dernier de juing " : - solde de troupes, - fournitures pour la garnison. - Pièce N° 56 -" Estat de la recepte et despence faicte par me Guyot de Masso, recepveur des deniers communs, dons et octroys de la ville de Lyon, despuys le premier janvier mil cinq cens quatre vingtz quatorze, jusques au dernier juing suyvant ".
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes