1457WP/1-1457WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE : - Concours : dossier d'appel d'offres : plan de surveillance et d'alerte, programme du concours,mémoire justificatif, cadre d'AE Acte d'Engagement, CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières, brouillon du CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières, RPAO Règlement Particulier d'Appel d'Offres 1982
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières