1070WP/1-1070WP/20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 660
Versant ou donateur : Circulation - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Circulation et stationnement : réglementation ; aménagement de carrefours et signalisation ; statistiques 1950-1978
Transports urbains : taxis : réglementation, organisation et fonctionnement de la profession de chauffeur de taxi 1963-1979
POLICE MUNICIPALE - 8D
Note sur le classement : Classé en novembre 1995.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 1070WP/21-32 ont été éliminés le 27/10/2017 (cf BE 2017/54).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Circulation - 1B
Présentation du contenu
CIRCULATION ET STATIONNEMENT.
- Signalisation, circulation, stationnement. Réglementation : textes officiels 1958-1974
- Organisation et fonctionnement de la surveillance par les services de police : textes offciels, rapports, coupures de presse, correspondance 1955-1971
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes