Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00303.5
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1963
201/1963 : rue Chateaubriand 69007 (1963-1965)
203/1963 : 25 rue J. d'Arc 69003 (1963-1982)
206/1963 : rue des Channées 69007 (1963-1966)
207/1963 : ch. de Serin angle montée des Esses 69004 (1963)
208/1963 : bvd Pinel angle 245 ch. de St-Priest 69008 (1963-1967).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires