Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Lyon Confluence (SEM)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mission Lyon Confluence;Lyon Confluence (SEM);Mission Perrache Confluent. OPERATION D'AMENAGEMENT DU CONFLUENT RHONE-SAONE : choix des concepteurs, pilotage des études, fonctionnement interne, pilotage politique et rapports avec la Communauté urbaine et la Ville de Lyon, communication sur le projet et concertation.
Ce versement comporte quelques pièces produites par la SAEML Lyon Confluence.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Autre service : Communauté urbaine de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Marché d'études à bons de commande (n° 97 1081 Y) passé avec le groupement MBM-Melot : bons de commande n° 1 à 24 (sauf n° 12, 13, 19 et 22), cahiers des charges pour la mise au point des bons de commande, avenants, programme, devis, lettres de cadrage, notes de réflexion, rapports, études, correspondance, articles de presse et extraits de lois sur les marchés à bons de commande.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires