2331 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2331WP/1-2331WP/30

Date

1996-2008

Importance matérielle

30

Origine

Direction de l'Education

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Education

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Ecoles publiques : carte scolaire, périmètre scolaire, préparation des rentrées.
- Etablissements privés : déclarations d'ouverture ou de changement de direction.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2331WP/21

Cote/Cotes extrêmes

2331WP/21

Date

2005-2006

Présentation du contenu

Périmètres scolaires : documents préparatoires de rentrée scolaire et mesures de carte scolaire (ouvertures et fermetures de classes), comptes rendus de réunions, listes des écoles publiques et privées, guide de procédure des mairies d'arrondissements, dérogations.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français