
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Education
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Ecoles publiques : carte scolaire, périmètre scolaire, préparation des rentrées.
- Etablissements privés : déclarations d'ouverture ou de changement de direction.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Périmètres scolaires : documents préparatoires de rentrée scolaire et mesures de carte scolaire (ouvertures et fermetures de classes), comptes rendus de réunions, listes des écoles publiques et privées, guide de procédure des mairies d'arrondissements, dérogations.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires