361 W

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Cote/Cotes extrêmes

361W/1-361W/56

Date

1957-1987

Importance matérielle

56

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00228

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1959 : permis de construire.

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

361W/9

Cote/Cotes extrêmes

361W/9

Date

1957-1987

Présentation du contenu

Permis de construire 1959

105/1959 : 10 ch. du Point du Jour à Ste-Consorce 69005, Ménival 1, 2ème tranche, 5 immeubles d'habitation, Chomel, Delfante, Durand, Gachon et Guillot architectes.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français