2273WP/1-2273WP/128
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Coordination urbaine. PRI (périmètre de restauration immobilière), montée de la Grande Côte.
- DUP (déclaration d'utilité publique) (2ème tranche opérationnelle) : enquête publique préalable, notice explicative, annexe à la notice explicative, notice d'impact de l'îlot Burdeau-Leynaud, annexes fiches immeubles (1997-1998).
- Enquêtes techniques : rapport d'étape, rapport de présentation, plan, correspondance (1997).
- Dossier préfecture : compte rendu de réunion, historique de la concertation préalable (1996-1998).
- Etude de faisabilité pour la restauration du bâti : projet, notes de synthèses, documents d'études (1993-1996), textes réglementaires (1995-1999), comptes rendus, notes, correspondance (1995-1996).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires