Séance du 27/11/2002 ; séance du 12/12/2002 ; Réunion Opéra du 18/12/2002 ; organisation et fonctionnement du service de médecine professionnelle et préventive ; élaboration d'un projet de protocole de prévention de harcèlement moral ; membres des commissions.

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2861W - Ressources humaines

Déplier tous les niveaux

Vie au travail.

Cote/Cotes extrêmes

2861W/1-16

Date

1989-2018

Importance matérielle

1,4 ml

Origine

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).

Modalités d'entrées

Versement du 5/03/2021.

Conditions d'accès

Fonds librement communicable sauf les cotes 1 à 5 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières

personnel, gestion du personnel, action sociale, association

Fonctions

5 Personnel communal, 505 Prévention des risques au travail

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), dossiers de séances.

Cote/Cotes extrêmes

2861W/11-15

Date

2002-2005

Séance du 27/11/2002 ; séance du 12/12/2002 ; Réunion Opéra du 18/12/2002 ; organisation et fonctionnement du service de médecine professionnelle et préventive ; élaboration d'un projet de protocole de prévention de harcèlement moral ; membres des commissions.

Cote/Cotes extrêmes

2861W/11

Date

2002-2003

Présentation du contenu

Séance du 27/11/2002 : compte rendu, arrêté du Maire (2002).
Séance du 12/12/2002 : procès-verbal (2002).
Réunion Opéra du 18/12/2002 : tableau des dépenses, notes, correspondance (2002-2003).
Organisation et fonctionnement du service de médecine professionnelle et préventive : rapport d'activité (2002).
Elaboration d'un projet de protocole de prévention de harcèlement moral : rapport (sd).
Membres des commissions : tableaux (sd).