674WP/1-674WP/1
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : documents insérés au Bulletin Municipal Officiel 1978 ; correspondance 1976
SECRETARIAT GENERAL
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - correspondance 1976 ; - Bulletin municipal officiel : avis d'insertion d'annonces légales, données statistiques 1978
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes