2882W/1-2882W/111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-111 : "Fichier sanitaire".
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2373W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
43 rue Docteur Albéric Pont.
18 rue du Docteur Edmond Locard.
23 rue Domer.
2, 7, 23, 24 rue du Doyenné.
1, 2, 3 place Ennemond Fousseret.
11 montée des Epies.
41 rue des Farges.
15, 50, 52, 54, 56 rue de la Favorite.
11, 16 rue Ferrachat.
72, 74 rue du Fort Saint-Irénée.
21 rue Francois Genin.
3 rue François Vernay.
6 rue de la Fronde.
1, 4, 5, 7 quai Fulchiron.
2 rue de Gadagne.
11 montée du Garillan.
3, 60 avenue Général Eisenhower.
32 rue Georges-Martin Witkowski.
1, 2 montée du Gourguillon.
3 place du Gouvernement.
29, 40 rue des Granges.
6, 10, 17, 94, 99, 101, 109, 161, 163, 173 rue Joliot-Curie.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.