2216WP - Développement territorial, politique de la Ville

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2216WP/1-128

Date

1970-2008

Importance matérielle

18 ml

Origine

Mission Vaise

Modalités d'entrées

Versement du 15/05/2009

Conditions d'accès

Les articles 17 et 19 sont soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée). L'article 103 est soumis au délai de 75 ans (juridiction). L'article 121 est communicable sous 48 h (négatifs). L'article 122 n'est pas communicable (absence de moyen de lecture). Les articles 124 à 128 ne sont pas communicables en raison de leur format.

Cote/Cotes extrêmes

2216WP/125-128

Date

sd-2000

Conditions d'accès

Document non communicable en raison de leur format.

Quartier de Gorge de Loup : maquette projet (sans titre) (rues Cottin, Sergent Michel Berthet, quai Arloing) (avec les 4 immeubles de la colline côté Sara), (atelier non mentionné).

Cote/Cotes extrêmes

2216WP/126

Date

s.d.

Particularité physique

non mentionnée

Dimensions

171 x 100 x 37,5

Conditions d'accès

NC Hors format ou fragile (Communicabilité vérifiée)

Document non communicable en raison de leur format.

Mots clés typologiques