Aide à la recherche

2794W - Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Jean-Dominique Durand

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2794W/1-55

Date

1983-2020

Importance matérielle

5,2 ml

Origine

Versement du cabinet de M. Jean-Dominique Durand, adjoint délégué au patrimoine, mémoire, anciens combattants et cultes.

Modalités d'entrées

Versement du 12/03/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué au patrimoine, à la mémoire, aux anciens combattants et aux cultes.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 1 à 13 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

2841W

Mots clés matières

élu, conseiller municipal, patrimoine architectural, patrimoine culturel, patrimoine écrit, commémoration, culte, ancien combattant, guerre

Mots clés typologiques

photographie, document audiovisuel

Fonctions

2 Cabinets des élus, 201 Adjoints au maire

Cote/Cotes extrêmes

2794W/22-55

Date

1983-2020

Cote/Cotes extrêmes

2794W/22-39

Date

1994-2020

Cote/Cotes extrêmes

2794W/24-26

Date

2002-2019

Association nationale des villes et pays d'art et d'histoire et des villes à secteurs sauvergardés et protégés (ANVPAH-VSSP), devenue Sites et cités remarquables de France. Suivi et participation aux congrès nationaux.

Cote/Cotes extrêmes

2794W/24

Date

2014-2019

Présentation du contenu

Comptes rendus des conseils d'administration, notes, statuts, brochures, dossier de présentation, rapports comptables, études, bilans d'activités, programmes, CD-Rom.

Projet de Loi "Liberté de Création, Architecture et Patrimoine" (LCAP) : correspondance, projets de loi (2015).

Mots clés typologiques

document audiovisuel