1476 W

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Cote/Cotes extrêmes

1476W/1-1476W/129

Date

1978-2004

Importance matérielle

129

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.

Date d'arrivée approximative : 1994

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1476W/71

Cote/Cotes extrêmes

1476W/71

Date

1985-1999

Présentation du contenu

Permis de construire 1985

355/1985 : ZAC de la gare de la Part Dieu bât. B 10 69003, modificatif 196/1986 (1985-1999)

356/1985 : 70 rue Cdt Charcot 69005, permis de construire 188/1985, permis de démolir 62/1985 (1985-1986)

357/1985 : Parc de la Tête d'Or 69006 (1985-1987).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français