1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/107

Cote/Cotes extrêmes

1757W/107

Date

1990-1994

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

475/1990 29 rue C. Pionchon 69003 ; permis de démolir 164/1990 ; modificatif, transféré et prorogé 271/1992 ; modificatif et transféré 283/1994.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français