Économie de l'hôpital, 9 mars 1927 : règlement général (pièce 1).
recette et dépenses de l'Hôtel-Dieu, 1632 : état (pièce 2) ;
contentieux, recteurs poursuivis pour des droits de franc-fief non payés : lettre du 3 décembre 1624 (pièce 3) ;
exemption de taxes ecclésiastiques pour les acquéreurs de biens de l'hôpital, contentieux du 7 octobre 1645 : lettres patentes, extraits des registres du Conseil d'État ; dossier pour l'obtention des lettres patentes du 4 décembre 1645 exemptant l'Hôtel-Dieu (pièces 4 à 8) ;
Aménagement de la Chapelle, examen des plans et maquettes le 20 février 1641 : décision (pièce 9) ;
Consommation de beurre et lait lors du carême, l'archevêque en accorde le droit aux bienfaiteurs de l'hôpital : affiche imprimée du 26 janvier 1646 (pièce 10) ;
copie d'une lettre de grande ordonnance donnée devant Maastricht confirmant la Sénéchaussée comme juridiction de l'hôpital en mai 1673) (pièce 11) ;
Déclaration du Roi pour l'union des Hôpitaux [...] à l'ordre de Notre-Dame du Mont Carmel, Paris, Cramoisy, 1674 (pièce12) ;
Déclaration du roi concernant les hôpitaux, maladreries... ".- Paris : S. Cramoisy, 1675 (pièce 13);
nomination de recteurs le 20 décembre 1676 : extrait des registres du bureau (pièce 14) ;
vente de biens en raison du nombre de malades, requête des recteur auprès du Consulat en 1692 (pièce 15) ;
Instance contre les frères Rougeault, indemnisation du Consulat en 1695 (pièce 16) ;
nomination de recteurs du 16 décembre 1696 : extrait des registres du Bureau (pièce 17) ;
différent à propos de l'âge des enfants de l'Hôtel-Dieu reçus à la Charité : copie de la décision du gouverneur (28 janvier 1697) (pièce 18);
envoi d'une députation à Paris pour la confirmation des privilèges le 20 novembre 1697 : extrait des registres du bureau (pièce 19) ;
privilèges de l'hôpital, exemption de péages et droits sur les marchandises : lettres patentes imprimées (pièce 20) ;
"déclaration du roi.. 12 décembre 1698 portant règlement pour l'administration des hôpitaux de l'ordre de Notre-Dame du Mont Carmel" .- Lyon : Barbier, 1698 (pièce 21) ;
demande de renouvellement des privilèges de l'octroi : mémoires (pièces 22 à 25) ;
loterie en faveur de l'hôpital : billets, registre, affiche imprimée (Lyon : Langlois, 1700) (pièces 26 à 40) ;
vente de la maison de la Lanterne le 16 décembre 1702 : extrait des délibérations consulaires (pièce 41) ;
refus de prise en charge d'un enfant par l'économe : procès-verbal (28 octobre 1707) (pièce 42);
distribution de l'Aumône léguée par le sieur de Courlandon le 17 juin 1709 : arrêt du Parlement (pièce 43) ;
vente d'une maison entre les dames du monastère de Chazeaux et les recteurs en 1708 : extrait des délibérations consulaires (pièce 44) ;
préséance et présidence au bureau de l'Hôtel-Dieu disputée entre le Consulat et le lieutenant-général en 1712) : délibération consulaire, objection, réponse (pièces 45 à 47) ;
domaines et maisons appartenant à l'Hôtel-Dieu en 1713 : mémoire (pièce 48).

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Communicable

AML : Chappe vol. 19, pp. 538-544 (cote 1W/62).