1904W/1-1904W/82
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de direction : budgets et comptes, correspondance, dossiers thématiques, urbanisme opérationnel (projets d'aménagement, suivi d'opérations), urbanisme réglementaire (POS, DIA), documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Urbanisme opérationnel. Suivi de l'opération ZAC du Bourg Saint-Vincent (1er arrondissement).
- Suivi : comptes rendus de visite et de réunions, coupures de presse, arrêté préfectoral, ordonnance d'expropriation, plans de situation, convention d'étude, Bulletin municipal officiel, correspondance (1980-1994).
- Programme des équipements publics : comptes rendus de réunion, plans, correspondance (1986).
- Groupe scolaire Sergent Blandan. Restructuration : plans, notes, correspondance (1985-1990).
- 8 et 11 rue de la Vieille. Participation de la Ville au surcoût foncier : délibérations, correspondance (1990-1996).
- Fouilles archéologiques. Signature d'une convention : convention, notes, correspondance (1985-1986).
- 11 rue de la Vieille. Expropriations, indemnisations : projet, coupures de presse, photographies, correspondance (1982-1988).
- Rue Bouteille. Suivi de programmes immobiliers : note de présentation, Bulletin municipal officiel, correspondance (1981-1989).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires