1904 W

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Cote/Cotes extrêmes

1904W/1-1904W/82

Date

1955-2005

Importance matérielle

82

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de direction : budgets et comptes, correspondance, dossiers thématiques, urbanisme opérationnel (projets d'aménagement, suivi d'opérations), urbanisme réglementaire (POS, DIA), documentation.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1904W/40

Cote/Cotes extrêmes

1904W/40

Date

1980-1996

Présentation du contenu

Urbanisme opérationnel. Suivi de l'opération ZAC du Bourg Saint-Vincent (1er arrondissement).

- Suivi : comptes rendus de visite et de réunions, coupures de presse, arrêté préfectoral, ordonnance d'expropriation, plans de situation, convention d'étude, Bulletin municipal officiel, correspondance (1980-1994).

- Programme des équipements publics : comptes rendus de réunion, plans, correspondance (1986).

- Groupe scolaire Sergent Blandan. Restructuration : plans, notes, correspondance (1985-1990).

- 8 et 11 rue de la Vieille. Participation de la Ville au surcoût foncier : délibérations, correspondance (1990-1996).

- Fouilles archéologiques. Signature d'une convention : convention, notes, correspondance (1985-1986).

- 11 rue de la Vieille. Expropriations, indemnisations : projet, coupures de presse, photographies, correspondance (1982-1988).

- Rue Bouteille. Suivi de programmes immobiliers : note de présentation, Bulletin municipal officiel, correspondance (1981-1989).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français