2849W/1-836 (Cote intellectuelle)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/01/2021
Présentation du contenu
Dossiers de carrière des agents ayant quitté la Ville de Lyon en 2000.
Mode de classement
Classement alphabétique
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
En fonction du 11.12.1996 au 31.03.2000.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2022 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés typologiques