316 WP

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Cote/Cotes extrêmes

316WP/1-316WP/81

Date

1791-1891

Importance matérielle

81

Origine

Service chargé de la voirie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé de la voirie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voie publique : permission de voirie : registres de demandes et autorisations 1791-1891

VOIRIE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1991

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

316WP/3

Cote/Cotes extrêmes

316WP/3

Date

1797-1799

Présentation du contenu

VOIRIE URBAINE : - Permission de voirie : constructions et réparations de maisons : . Autorisations de l'administration municipale : registre AN 5 = 1797-AN 8 = 1799

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières