2327 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2327W/1-2327W/180

Date

2000-2009

Importance matérielle

180

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2001 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2327W/112

Cote/Cotes extrêmes

2327W/112, 2327 W 119 (Ancienne cote), 2327 W 120 (Ancienne cote)

Date

2001-2004

Présentation du contenu

Permis de construire 2001

330/2001 : 9 rue du Cdt Faurax (2001)

331/2001 : 54 rue St-Georges (2001)

333/2001 : 7 rue Bonald (2001)

334/2001 : 102 rue de la Balme (2001-2004)

335/2001 : 30 rue V. et R. Thomas (2001-2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français