23WP/1-23WP/42
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux : terrains et immeubles, gestion, acquisition, location, contentieux (1865-1945).
FINANCES ET COMPTABILITE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX : Quartier Grôlée : Régie du Quartier Grôlée :
- location : correspondance, baux, plans, listes (1904-1933)
- personnel : concierges : correspondance, notes de service, périodique, textes officiels, extraits de casiers judiciaires (1907-1937)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes